Marque expirée - Marque en non vigueur
La Rochelle 17
Numéro de dépôt :
3692980
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
Présentation de la marque La Rochelle 17
Déposée le 20 novembre 2009 par sasco isabelle, Dagréou Jean-Baptiste, Dagréou Marie-Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rochelle 17 »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rochelle 17 est expirée depuis le 20 novembre 2019.
sasco isabelle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17